Questions Association !

kikiboy70 · Message par **kikiboy70** » 16 mars 2015, 22:16

Ne sachant pas ou poster mon post je me suis dit que c'etais mieux ici dite moi si je me trompe !

Alors voila surement une question très bête mais depuis quelque temps j'ai plusieurs connaissance autour de moi qui me demande pour me louer ma console et quelques micros pour leur Bal et autre plan quand je ne l'utlise pas ...
Je me dit que d'un coté ça pourrais être sympa pour faire rentrer quelque billet en plus sur les comptes de l'association du groupe mais déjà est ce légal ?

Car je me dit d'un sens que ça serait illogique ... vis a vis des entreprises spécialisé ....

Voila merci pour vos infos sur se sujet !

joke_r · Message par **joke_r** » 16 mars 2015, 22:39

Hello,
Dans ton cas, l'association doit être du coup inscrite au registre du commerce, puisqu'elle n'est plus a but non lucratif, et fait des factures ( TVA)
Voir aussi les statuts de votre assoc, ceux a qui tu offrirai cette prestation devrai en être adhérant (peut etre dans le cas de presta gratuite) chepas ...

Si vous avez déjà un siret, et que c'est dans les statuts de votre association de proposer ce genre de services, alors vous êtes dans la légalité du point de vue du droit.

gluglu · Message par **gluglu** » 19 mars 2015, 1:05

tu n'est pas obliger de loué ton matos
tu peux le preter contre un don a ton assoc ...

moi mon assoc est en alsace c'est du droit local un peu comme a but non lucratif mais plus souple. possibilité de facturer a hauteur d'une certaine limite par an.

tu peux facturer ton matos de l'asso par contre tu ne peux pas loué du matos et le re-facturer derrière car la tu entre en concurrence avec les boites pro

Gros Rem's · Message par **Gros Rem's** » 19 mars 2015, 1:29

joke_r a écrit : Dans ton cas, l'association doit être du coup inscrite au registre du commerce, puisqu'elle n'est plus a but non lucratif, et fait des factures ( TVA)

Hum ... je ne suis pas vraiment d'accord (pour pas dire pas du tout)
Une association a but non lucratif peut tout à fait vendre et facturer, et les exemples sont très nombreux. Pour donner un exemple que je connais je suis animateur/directeur bénévole depuis de nombreuses années dans un centre de vacances qui organise des colonies, les tarifs sont modérés mais pas ridicules et sans TVA. L'association ne rémunère personne et reste donc à but non lucratif.

Par contre si une entreprise estime qu'une association lui fait de l'ombre elle ne devrait pas avoir trop de mal à faire reclasser cette association en but lucratif (donc TVA, IS, TVS etc ...)

En gros tant que tu gène personne il ne devrait pas y avoir de problème.

joke_r · Message par **joke_r** » 19 mars 2015, 13:48

Gros Rem's a écrit : En gros tant que tu gène personne il ne devrait pas y avoir de problème.

Et je suis bien d'accord avec ca !

C'est la subtilité sous jacente de la possibilité qu'on puisse, avec l'aide de la loi, venir t'enquiquiner qui me pousse à préférer les situations claires ...

Je propose mon matos gracieusement quand je suis dispo, mais de la a le louer régulièrement alors que c'est pas le but premier de l'assoc , je suis sur mes reserves...

mais ptet´ que je me mefie trop !!

kikiboy70 · Message par **kikiboy70** » 21 mars 2015, 14:55

Merci pour ses infos et desolé pour le retard de reponse ...

Je crois donc que je ne vais pas me casser la tete avec ca !

En tous cas on en parlera avecle bureau de l'assoc et on verra mais pour ma part je suis pas tres chaud !

Merci encore !