nico a écrit :Salut,
Un bénévole dans une association (s'acquitant de se cotisation) peut il être embaucher en tant qu'intermitent (via le guso) par cette même association ?
Fabio, ton association ne fait que de la presta ? Peux tu m'en dire plus ? (TVA, impôt sur les sociétés, taxes pro...)
Merci
alors remettons les choses à leur place... on embauche personne en tant qu'intermittent... intermitent est un statut qui se gagne chaque année et chaque saison... si tu ne fais pas les fameuses 507 heures une année tu perds ton statut d'intermittent.... donc c'est une remise en jeu constante... tant que t'as les heures ca roule sinon c'est la misère...
ensuite il faut savoir une chose à propos du guso, que j'ai déjà expliqué ici... le guso est fait pour faciliter la déclaration d'un employé qui a le statut d'intermittent, embauché par un NON professionnel du spectacle.... donc ca veut que toi si tu fais de la presta tu es professionnel du spectacle (code APE commencant par 923) tu ne pourras pas passer par le guso mais la branche normale et fastidieuse (salaire et déclaration aux différentes caisses)...
ensuite attention à quelque chose... les assos qui font de la prestation de service facturent cette prestation donc rentre de l'argent.. L'urssaff verra d'un très mauvais oeil de n'avoir que des bénévoles... il faut que ce soit donnant donnant.. Si tu rentres de l'argent tu dois payer des charges sociales pour ton équipe ce qui est un peu normal sinon on rentre dans la concurrence déloyale par rapport aux entreprises qui font le même métier et qui paie les charges plein pot....
par exemple si tu as une équipe de 3 personnes et que tu n'as qu'un bénévole et que tu déclares les deux autres ca devrait aller, mais en facturant un client tu prend des risques en ayant une équipe 100% bénévole... ca le fait pas vraiment...et même si ce n'est pas l'urssaf qui te choppe il n'est pas impossible que l'entreprise de presta à qui t'as piqué le contrat (car forcément en tant qu'asso tu vas pouvoir faire beaucoup moins cher que lui) va se charger de te trainer surement devant un tribunal pour mauvaise concurrence...
pour ce qui est de mon asso je ne paie pas de TVA car je fais en sorte de ne pas dépasser le plafond du CA autorisé.. pour ce qui est de l'impôt sur les sociétés du moment que ton asso est à but NON lucratif y a pas de raison d'en payer et ensuite la taxe pro ne se paiera que si tu loue un local ou bureau au nom de l'asso...
Attention à ne pas oublier l'assurance responsabilité civile MULTIPRO....
En résumé l'association est une bonne formule comme tremplin pour pouvoir donner un peu d'élan pour pouvoir décoller mais une fois que t'es en l'air et que tu as ta vitesse de croisière il faut passer entreprise sinon pas cool pour pas mal de choses...
dans mon cas quand je fais des tout petits trucs ou que je bosse pour les groupes amateurs que j'ai avec moi on se débrouille avec des conventions inter-assos donc ca reste un cercle interne, on ne pique rien à personne car les organisateurs de petites prestas veulent en général un truc clé en main (a svoir que le groupe doit se débrouiller une structure son et light) donc les potes m'appellent et ca roule tout seul..
Par contre quand je fais carrément des festoches là j'embauche carrément.. des technos déclarés et des intervenants (société de prestas qui me refacture derrière) donc là je suis dans le truc et y a pas de problèmes puisque dans ces conditions vu que je paie mes charges j'arrive à un tarif de presta normal qui colle au marché... a moi d'être un bon vendeur pour le même prix que les autres ( le business normal quoi)
L'orgueil ne réussit jamais mieux que quand il se couvre de modestie.